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Marques déposées par Francis Guerin
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PROPIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PROPIS
Francis Guerin
Gerard ORRIERE

Numéro de dépôt :
3290083
Date de dépôt :
29/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/04/2014
PROPIS de Francis Guerin

Présentation de la marque PROPIS

Déposée le 29 avril 2004 par Francis Guerin et Gerard ORRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PROPIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-24 du 11 juin 2004.

Les déposants sont Francis Guerin domicilié(e) La Marolle en Sologne, Lieu Dit de Taillevert - 41210 - NEUNG S/BEUVRON - France et Gerard ORRIERE domicilié(e) 5 Rue du Vieux Puits - 77390 - COURTOMER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS Guerin domicilié(e) La Marolle en Sologne, Lieu dit Le Taillevert - 41210 - NEUNG S/BEUVRON - France.

La marque PROPIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3290083.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROPIS est expirée depuis le 29 avril 2014.

Francis Guerin a également déposé les autres marques suivantes : UNI-VERTLEJARDIN UNIVERTJARDIN , EIFFEL DESIGN et F.L. DESIGN


Francis Guerin - La Marolle en Sologne, Lieu Dit de Taillevert - 41210 - NEUNG S/BEUVRON - France

Gerard ORRIERE - 5 Rue du Vieux Puits - 77390 - COURTOMER - France


FRANCIS Guerin - La Marolle en Sologne, Lieu dit Le Taillevert - 41210 - NEUNG S/BEUVRON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-47

Publication - Publication le 11 juin 2004 au BOPI 2004-24

Garde de corps de piscine escamotable a fonction de plage en bois. Matériaux de contrutions non metalliques. Acier galvanise laque.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.